DELIBERATIONS 2026

LISTE DES DELIBERATIONS 2026

10/02/2026 DE_001_2026 Affectation du résultat de fonctionnement - CANTAOUS 2025 (Adoptée)
10/02/2026 DE_002_2026 Compte financier unique - CANTAOUS 2025 (Adoptée)
10/02/2026 DE_003_2026 Affectation du résultat de fonctionnement - SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT 2025 (Adoptée)
10/02/2026 DE_004_2026 Compte financier unique - SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT 2025 (Adoptée)
10/02/2026 DE_005_2026 Approbation des statuts du syndicat d'énergie des Hautes-Pyrénées (Adoptée)
10/02/2026 DE_006_2026 Changement de locataire et gérant du restaurant communal (Adoptée)
10/02/2026 DE_007_2026 Engagement investissement 2026 avan vote du budget (Adoptée)
10/02/2026 DE_008_2026 Paiement des heures complémentaires (Adoptée)
10/02/2026 DE_009_2026 Convention de mise à disposition d'agent titulaire de la fonction publique territoriale (Ajournée)
20/03/2026 DE_010_2026 Election du Maire (Adoptée)
20/03/2026 DE_011_2026 Détermination du nombre d'adjoint au Maire (Adoptée)
20/03/2026 DE_012_2026 Election des adjoints au Maire (Adoptée)
20/03/2026 DE_013_2026 Indemnités des élus locaux (Adoptée)
20/03/2026 DE_014_2026 Délégation consentie du conseil municipal au Maire (Adoptée)
20/03/2026 DE_015_2026 Désignation des délégués dans les organismes extérieur (Adoptée)
20/03/2026 DE_016_2026 Mise en place des commissions et des conseillers communautaires (Adoptée)
10/04/2026 DE_017_2026 Adhésion service RGPD auprès d'AGEDI (Adoptée)
10/04/2026 DE_018_2026 Convention de mise à disposition d'agent de la fonction publique territoriale (Adoptée)
10/04/2026 DE_019_2026 Désignation des représentants à l'asemblée spéciale du syndicat AGEDI (Adoptée)
10/04/2026 DE_020_2026 Désignation des délégués dans les organismes extérieurs (annule et remplace la DE_015_2026) (Adoptée)
10/04/2026 DE_021_2026 Mise en place des commissions et des conseillers communautaires (annule et remplace la DE_016_2026) (Adoptée)
10/04/2026 DE_022_2026 Désignation des délégués communes forestières (Adoptée)
10/04/2026 DE_023_2026 Fixation du prix de vente du bois (Adoptée)
24/04/2026 DE_024_2026 Affectation résultat 2025 de la commune (Adoptée)
24/04/2026 DE_025_2026 Affectation résultat 2025 service des eaux (Adoptée)
24/04/2026 DE_026_2026 Tarifs eaux et assainissement (Adoptée)
24/04/2026 DE_027_2026 Facturation des frais scolaires aux communes ne possédant pas d'école (Adoptée)
24/04/2026 DE_028_2026 Redevance d'occupation du domaine public, antenne relais ASF (Adoptée)
24/04/2026 DE_029_2026 Fongibilité des crédits M57 Commune (Adoptée)
24/04/2026 DE_030_2026 Fongibilité des crédits M57 Service des eaux (Adoptée)
24/04/2026 DE_031_2026 Vote des taux de la fiscalité direct locale 2026 (Adoptée)
24/04/2026 DE_032_2026 Budget primitif 2026 Commune (Adoptée)
24/04/2026 DE_033_2026 Budget primitif 2026 Service des eaux (Adoptée)
24/04/2026 DE_034_2026 Modification du temps de travail d'un adjoint administratif (Adoptée)
24/04/2026 DE_035_2026 Commission communale des impôts directs (Adoptée)